EDITEUR

Fondation Ecotone
Siège social : 217 Chem. du Grand Revoyet, 69230 Saint-Genis-Laval

HÉBERGEMENT DU SITE

L’hébergeur du Site est la société OVH, dont le siège social est situé au 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, avec le numéro de téléphone : 1007 et l’adresse email de contact conseiller.commercial@ovh.net.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Empreinte-pesticides, le logo, les noms de domaine et l’ensemble du site web Empreinte-pesticides.org, ainsi que les textes et illustrations qui le composent, notamment graphiques, photographiques et multimédia sont la propriété de la Fondation Ecotone ou sont utilisés par Empreinte-pesticides avec l’accord des titulaires des droits d’auteur ou du droit sur les marques. A ce titre, ils sont protégés par la législation française, communautaire et internationale relative au droit de la propriété intellectuelle.

Il est par conséquent interdit de reproduire, de modifier, d’utiliser, de réutiliser la marque de Empreinte-pesticides, le contenu du site, et le nom de domaine attaché à des fins publiques ou commerciales, y compris les textes, images et supports.

Toute reproduction ou utilisation de Empreinte-pesticides.org et/ou des éléments le composant à des fins autres que publiques et commerciales devra obligatoirement et préalablement être autorisée par Empreinte-pesticides et devra dans ce cas mentionner la source, Empreinte-pesticides ou le titulaire des droits de propriété afférents.

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

L’ensemble des données, informations et publications accessibles, représentées ou téléchargeables à partir du site n’ont aucun caractère exhaustif et sont communiquées à titre purement informatif.

Empreinte-pesticides ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable au titre du contenu accessible à partir des liens hypertextes publiés sur le site, dans la mesure où ils ne sont pas sous le contrôle de Empreinte-pesticides.

Empreinte-pesticides décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.

Empreinte-pesticides décline également toute responsabilité en cas de difficulté d’accès ou d’interruption dans la connexion.

En outre, Empreinte-pesticides se réserve le droit, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, de résilier, modifier, suspendre ou interrompre l’accès à tout ou partie de Empreinte-pesticides.org, sans avis préalable.

Empreinte-pesticides ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation par tout utilisateur des données, informations ou publications accessibles ou téléchargeables à partir du site.